Question centrale :
Comment le projet répond aux besoins de politique publique dans le champ sanitaire et social ?
Questions élémentaires |
Grille |
Indicateurs |
Résultats à l'issue de la phase en cours
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Résultats cibles
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Indicateur de qualité de process
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Résultat du processus |
Ampleur du problème en référence à la ou les populations/pathologies/désavantages concernés ? |
I & E |
Poids de la prise en charge actuelle de cette population (en % de la contribution SS) |
Chiffre |
Chiffre |
Validité des sources, des hypothèses et du calcul |
Excellent Bon Médiocre Faible |
La question du service médical rendu est-elle évoquée ? |
I |
Présence [1] |
Oui Non |
NP |
NP |
NP |
La solution est-elle clairement caractérisée en termes de service médico-social rendu |
I |
Niveau de caractérisation |
Excellent Bon Médiocre Faible |
Excellent Bon Médiocre Faible |
Objectivité de la mesure |
Métrique Qualitatif Déclaratif |
Des essais cliniques sont-ils associés à l'introduction du projet ? |
I & E |
Présence de tels essais |
Oui Non |
Oui Non |
NP |
NP |
La question de la relation entre technologie et essais cliniques est-elle abordée ? |
I & E |
Présence de la question [2] |
Oui Non |
NP |
NP |
NP |
Est-ce que les aspects éthiques sont abordés ? |
I |
Dispositions prises |
Oui Non |
Oui Non |
Modalités de la prise en compte de cette dimension |
n'est pas traitée est citée est traitée par un comité fait l'objet d'un groupe de travail spécifique. |
Le projet permet-il une amélioration des indicateurs de mortalité, morbidité ? |
I & E |
Présence/valeur d'un résultat à ce niveau |
Oui Non |
Chiffre |
Statistiques de santé publique : validité des sources, des hypothèses et du calcul |
Excellent Bon Médiocre Faible |
Le projet permet-il d'accroître le nombre de personnes prises en charge ? |
I & E |
Présence / valeur d'un résultat à ce niveau |
Oui Non |
Chiffre |
Processus de recueil des données |
Excellent Bon Médiocre Faible |
[1] Dans l'hypothèse où une appréciation d'un tel service serait réalisée par une autorité compétente, l'indicateur renverrait à l'engagement de l'opérateur dans ce processus et/ou à la qualité du résultat obtenu de l'avis des experts.
[2] La qualification de l'étude d'intervention éventuelle et des méthodes d'évaluation relève des autorités compétentes et sort du présent cadre
Remarque : l'identification des indicateurs pertinents n'est pas terminée et n'a pas été testée ou validée. C'est un travail de longue haleine impliquant une bonne connaissance des différents axes. Nous sommes à l'étape de recensement d'échelles validées, d'indicateurs pertinents. Ces grilles ont une forme qui reste indicative et offrent l'opportunité d'être ajustées en fonction du cas traité.
A ce stade, les questions d'instruction et d'évaluation ont uniquement été identifiées. Dans un document final, des grilles différentes seront proposées en fonction des questions pertinentes.