Sous-axe 5 : Ethique de la solution
Question centrale :
La solution, les conditions de sa mise en œuvre, de son exploitation, les traces qu'elle génère, les modalités de la résiliation éventuelle et du service s'assortissent-ils des précautions éthiques nécessaires : réflexions sur les enjeux pour le patient ou la personne bénéficiaire associés à ces différents éléments, aux processus de prise de décisions ; modalités selon lesquelles ces réflexions sont conduites ?
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Questions élémentaires |
Grille |
Indicateurs de [1]résultat |
Résultats à l'issue de la phase en cours
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Résultats cibles
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Indicateur de qualité de process
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Résultat du processus |
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La solution vérifie-t-elle des critères de non-intrusion (respect de l'intégrité physique et des lieux) ? |
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La solution permet-elle le respect de la personne (consentement, vulnérabilité) ? |
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La solution vérifie-t-elle de bonne pratique professionnelle (confidentialité, déontologie) ? |
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Traçabilité |
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D'autres problématiques font-elles l'objet de disposition particulières ? |
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Remarque : l'identification des indicateurs pertinents n'est pas terminée et n'a pas été testée ou validée. C'est un travail de longue haleine impliquant une bonne connaissance des différents axes. Nous sommes à l'étape de recensement d'échelles validées, d'indicateurs pertinents. Ces grilles ont une forme qui reste indicative et offrent l'opportunité d'être ajustées en fonction du cas traité.
A ce stade, les questions d'instruction et d'évaluation ont uniquement été identifiées. Dans un document final, des grilles différentes seront proposées en fonction des questions pertinentes.
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